Prestataire de services - Page 13

Livres numériques : promouvoir l’accessibilité pour tous

Livres numériques : promouvoir l’accessibilité pour tous

26 Mai 2025

Le développement de nouvelles technologies permet de rendre plus accessibles aux personnes souffrant de handicap de nombreux produits, services et activités...

Activités physiques et sportives : informer sur les situations de violence

Activités physiques et sportives : informer sur les situations de violence

23 Mai 2025

Assurer la bonne information des consommateurs est un enjeu permanent pour de nombreux professionnels. Et les exploitants d’enseignes sportives n‘y échappen...

Aides à domicile : conditions d’obtention de la carte professionnelle

Aides à domicile : conditions d’obtention de la carte professionnelle

22 Mai 2025

En intervenant au domicile de personnes âgées ou handicapées au titre d’aide à domicile, les professionnelles peuvent obtenir une carte professionnelle leur...

Indice de la production des agences de voyage - Année 2025

Indice de la production des agences de voyage - Année 2025

19 Mai 2025
Indice de la production des arts, spectacles et activités récréatives - Année 2025

Indice de la production des arts, spectacles et activités récréatives - Année 2025

19 Mai 2025
Indice de la production de films, d’enregistrements sonore et dans l’édition musicale - Année 2025

Indice de la production de films, d’enregistrements sonore et dans l’édition musicale - Année 2025

19 Mai 2025
Indice de la production dans l’édition - Année 2025

Indice de la production dans l’édition - Année 2025

19 Mai 2025
CSRD : le reporting est reporté…

CSRD : le reporting est reporté…

19 Mai 2025

Dans le cadre d’une adaptation du droit français au droit de l’Union européenne (UE), une récente loi a apporté plusieurs précisions, notamment sur les obli...

Loi d’adaptation au droit européen : les mesures financières

Loi d’adaptation au droit européen : les mesures financières

14 Mai 2025

Dans le cadre d’une adaptation du droit français au droit de l’Union européenne (UE), une récente loi a apporté plusieurs précisions en matière financière. ...

Renouvellement forestier : comment toucher les aides ?

Renouvellement forestier : comment toucher les aides ?

14 Mai 2025

Les personnes effectuant des travaux de renouvellement forestier peuvent bénéficier d’aides financières. Le but pour l’État étant de mieux encadrer la réali...

Frais de vétérinaires et d’alimentation animale : une révision de la TVA en vue pour les SPA ?

Frais de vétérinaires et d’alimentation animale : une révision de la TVA en vue pour les SPA ?

13 Mai 2025

Les frais de vétérinaires et d’alimentation pour animaux sont soumis au taux normal de TVA de 20 %. Une situation qui pèse lourd sur le budget des sociétés ...

Interdiction des spectacles itinérants avec des animaux non domestiques : des aides possibles

Interdiction des spectacles itinérants avec des animaux non domestiques : des aides possibles

13 Mai 2025

Pour rappel, la détention et les spectacles d’animaux non domestiques seront interdits d’ici à 2028. Pour aider les professionnels du secteur à s’adapter à ...

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