Santé - Page 2

Transports de patients : des trajets bientôt mieux tracés

Transports de patients : des trajets bientôt mieux tracés

09 Juil 2026

Taxis et transports sanitaire : une nouvelle obligation d’équipement ?Dans le cadre du renforcement de la lutte contre la fraude sociale, une nouvelle mesur...

Santé : plus d’étudiants pour l’orientation des urgences

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08 Juil 2026

CRRA : un renfort pour fluidifier les réponsesDans les établissements de santé, les centres de réception et de régulation des appels (CRRA) reçoivent les ap...

Signalement des évènements sanitaires : du nouveau

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07 Juil 2026

Maladies à signalement obligatoire : une démarche simplifiéeLe portail de signalement des évènements sanitaires indésirables (PSIG) permet au grand public, ...

Infirmier : des détails attendus pour plus d’autonomie

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06 Juil 2026

Infirmiers : des précisions attendueEn juin 2025, une loi importante pour la profession d’infirmier a redéfini les conditions d’exercice de ce métier en per...

Formalités et propriété industrielle : simplification en vue ?

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06 Juil 2026

Une réforme des procédures de l’INPILes procédures de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) ont fait l’objet d’une réforme visant à les si...

Maisons de santé en zone rurale : quel accès aux exonérations fiscales ?

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03 Juil 2026

Professionnels de santé : des exonérations sous conditionsLe dispositif France ruralités revitalisation permet aux entreprises créées ou reprises dans les z...

Tableau des cotisations sociales dues par les vétérinaires - Année 2026

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01 Juil 2026
Tableau des cotisations sociales dues par les pharmaciens - Année 2026

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01 Juil 2026
Mobilisation de la réserve sanitaire

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30 Juin 2026

Réserve sanitaire : mobilisée depuis le 27 juin 2026Il vient d’être décidé de mobiliser la réserve sanitaire à partir du 27 juin 2026 pour une durée de 1 mo...

Indice des loyers des activités tertiaires - 2026

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29 Juin 2026
Simplification de la vie économique : quoi de neuf pour le secteur de la santé ?

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24 Juin 2026

Recherches médicales : un assouplissement du cadreUn assouplissement des lieux de rechercheLa recherche médicale peut être organisée et pratiquée sur des pe...

Établissements de santé : fin du suspense pour le coefficient de minoration

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22 Juin 2026

Double facturation en établissement de santé privé : le coefficient de minoration est préciséPour mémoire, rappelons que certains établissements de santé co...

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